Mentions légales

Quelques informations sur ARPOM

ARPOM est une association loi 1901

Son adresse postale :
ARPOM
Chez Jo Divet
Ty Ar Moal
29470 Plougastel-Daoulas

Son adresse mail :
arpom29@laposte.net

Editeur du site

ARPOM
Chez Jo Divet
Ty Ar Moal
29470 Plougastel-Daoulas

Responsable légal et Directeur de la publication : I. Doutreleau

Webdesigner : F. Laurent

Hébergeur

OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
SIRET : 424 761 419 immatriculé au RCS de Lille

Conditions d’utilisation

Avertissement :
L’accès au site d’ARPOM est soumis à des conditions d’utilisation spécifiques mentionnées dans les présentes conditions d’utilisation. En naviguant sur le site d’ARPOM, tout internaute accepte de se conformer aux conditions ci-après définies, lesquelles peuvent être modifiées par ARPOM à tout moment sans préavis. ARPOM se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation. La Loi applicable est la Loi française, les tribunaux compétents sont les tribunaux français.

Droits d’auteur :
En application du Code français de la propriété intellectuelle , les textes, photos, images, marques, logos, dessins, sons, clips audio/vidéo et plus généralement l’ensemble des contenus et éléments de forme du présent site sont protégés par les droits d’auteur. Toute reproduction et/ou représentation intégrale ou partielle du site, ou d’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support, par tout procédé et à quelque titre que ce soit, est strictement interdite, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée à ARPOM.
Les photos et illustrations employées en dehors de la bibliothèque de ARPOM proviennent sans exception du site www.pixabay.com et sont libres de droits.

Contenu du site :
ARPOM effectue les démarches nécessaires pour assurer la fiabilité des informations affichées sur son site. ARPOM ne peut encourir une quelconque responsabilité du fait d’erreurs ou d’omissions. 
ARPOM n’est en aucun cas responsable de l’infection par des virus ou de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs.

Liens vers d’autres sites :
Par le présent site vous pourrez accéder à d’autres sites, conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Nous n’exerçons aucun contrôle sur les contenus desdits sites et ARPOM décline toute responsabilité notamment s’agissant de leur contenu.

Cookies

A l’exception des cookies nécessaires (wordpress) à votre bonne navigation sur ce site, ARPOM n’utilise pas de cookies.

Données personnelles

Définition d’une donnée personnelle :
Une donnée personnelle est une information vous identifiant directement ou indirectement, comme par exemple votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre école, etc.

La politique des données personnelles d’ARPOM :
ARPOM collecte (directement ou indirectement via HelloAsso) et traite vos données personnelles aux fins de :
· gestion et traitement de vos demandes d’information ou de contact ;
· gestion de vos dons et parrainages, appel de cotisations, envoi des reçus fiscaux ;
· réalisation d’opérations de prospection, de communication et de sensibilisation relatives à ses actions.
Les données que vous nous transmettez ne sont communiquées à aucune autre personne morale qu’ARPOM.
ARPOM s’engage à ne pas vous démarcher par téléphone.

Durées de conservation :
Suite à un don ou à une adhésion, vos données sont conservées pour une durée de 3 ans.
Pour un parrainage, les données des parrains et des filleuls sont conservées 3 ans après la fin de la dernière année scolaire financée.

Vos droits en matière de protection des données :
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données. Vous disposez d’un droit d’opposition à ce que les données à caractère personnel qui vous concernent fassent l’objet d’un traitement, et d’un droit d’opposition à ce que vos données soient utilisées à des fins de prospection.
Vous pouvez exercer vos droits par e-mail à l’adresse arpom29@laposte.net, ou par courrier postal à l’adresse suivante :
ARPOM
A l’attention du Délégué à la Protection des Données
Chez Jo Divet
Ty Ar Moal
29470 Plougastel-Daoulas

En cas de difficultés rencontrées avec ARPOM, vous pouvez déposer une réclamation auprès de l’autorité française de protection des données (la CNIL), par courrier postal à l’adresse suivante :
CNIL
3 Place de Fontenoy
TSA 80715
 75334 PARIS CEDEX 07